Quelques jours avant la dissolution de l'Assemblée nationale (28 septembre 1791), le député Adrien Duport, membre du Club des Jacobins, monte contre toute attente à la tribune et déclare : « Je crois que la liberté de culte ne permet aucune distinction dans les droits politiques des citoyens en raison de leur croyance. La question de l'existence politique des Juifs a été ajournée. Cependant, les Turcs, les Musulmans, les hommes de toutes les sectes, sont admis à jouir en France des droits politiques. Je demande que l’ajournement soit révoqué et qu’en conséquence il soit décrété que les Juifs jouiront en France des droits de citoyen actif. » Cette proposition est acceptée avec de forts applaudissements. Rewbell essaye, cependant, de s'opposer à la motion mais il est interrompu par Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, président de l'Assemblée, qui « demande que l’on rappelle à l’ordre tous ceux qui parleront contre cette proposition, car c’est la Constitution elle-même qu’ils combattront ».
L’Assemblée vote alors, sans autre discussion, la motion de Duport et, le lendemain, adopte définitivement la rédaction de la loi. Deux jours plus tard, l’Assemblée nationale se sépare et, le 13 novembre, Louis XVI ratifie la loi déclarant les Juifs citoyens français.